Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOPHYDRATS
lapht Phytofrance, sas

Numéro de dépôt :
99818280
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2019

Présentation de la marque BIOPHYDRATS

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) lapht Phytofrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPHYDRATS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) lapht Phytofrance domicilié(e) bp 5 complexe la gastade - 34131 - CANDILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 766 490 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lapht Phytofrance domicilié(e) bp 5 complexe la gastade - 34131 - CANDILLARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPHYDRATS est expirée depuis le 11 octobre 2019.

lapht Phytofrance a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA RENOL , PHYTOLIQUIDES , Nutri-Végé , PHYTONAL , Phyto-Végé


lapht Phytofrance, sas - bp 5 complexe la gastade - 34131 - CANDILLARGUES - France - SIREN 766490000


lapht Phytofrance - bp 5 complexe la gastade - 34131 - CANDILLARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415367 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, matériels pour pansements, désinfectants, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, épices : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.